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Doltcini - Partenariat - Sponsoring

 
 
 
 
Entres les parties :
FIMAA sprl, GEOFCO , basé à 7080 Frameries, 83 rue des Alliés , représenté par
Mr. Geoffrey Coupé.
Ci-dessous dénommé “GEOFCO” pour les vêtements cycliste fabriqué par "DOLTCINI",
 
Et ,
Le club ________________________________, basé à _____________________________________,
représenté par Mr. ___________________________________, déclare être le représentant légal du
club / association / société ou groupe d'amis. Tél : _______________, Mail ____________________,
Par le distributeur _____________________________________________,
Ci-dessous dénommé “le Club “ d’autre part, ont conclu ce qui suit :
 
Article 1: Sponsoring équipements cycliste
Le club s’engage à habiller en "DOLTCINI" par GEOFCO via FIMAA sprl TOUT les membres de son club au prix catalogue - _____ % + TVA.
 
Article 2 : Utilisation équipements, accessoires, logo
Le club s'engage, pendant toute la durée de cet accord à utiliser UNIQUEMENT des équipements et accessoires "DOLTCINI" et cela pour tous les membres appartenant au club.
Le club s'engage à promouvoir les achats individuels de la marque "DOLTCINI" auprès de ses licenciés ou membres et amis.
Le logo DOLTCINI et/ou GEOFCO seront visible sur les équipements aux emplacements de couleur :
"rouge", "bleu" ou "jaune" _____________________________________________
 
Article 3 : Durée du partenariat
Cet accord sera validé pour une durée minimum de 3 ans (= 3 saisons).
Début du contrat au 01/01/______ prenant fin au 31/12/______ .
Le club peut résilier le présent contrat par lettre recommandée au plus tard six mois avant l'expiration de la période de 3 ans. En l'absence ou la réception tardive de celle-ci, l'accord pour la même période dans les mêmes conditions sera renouvelé automatiquement. Si le club ne souhaite pas prolonger automatiquement le partenariat, le club pourra nous transmettre l’offre reçue d’une marque concurrente et GEOFCO se donne 1 mois pour répondre après réception de l’offre. Aucune partie ne peut céder le présent contrat à un tiers sans le consentement écrit des autres parties. En cas de problème rencontré avec le Distributeur GEOFCO, le contrat pourra être transféré à un autre distributeur GEOFCO.          
GEOFCO peut mettre fin à cette entente en tout temps et sans préavis si les conditions stipulées dans le présent contrat ne sont pas respectées par le club. Cet accord sera en tout état de cause résilié en cas de cessation d'activité, liquidation ou de dissolution du club ou de GEOFCO / FIMAA sprl.
 
Article 4 : Conditions de paiement et délais de fabrication
FIMAA sprl demandera le paiement d’un acompte de 30% de votre commande avant la fabrication.
(La fabrication commencera après réception de l'acompte).
Le paiement du solde s’effectuera soit avant la livraison s’il s’agit d’un virement bancaire, soit un paiement comptant au moment de l’enlèvement de votre commande.
Aucune commande ne sera donné sans le paiement total de la facture.
Les délais de fabrication sont de 8 semaines maximum .
(Dés réception de votre bon de commande et design validé par e-mail sur Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.).
Les conditions générales de vente sont consultables sur le site "www.geofco.be".
En conséquence, le client reconnait avoir pris connaissance et accepte les présentes conditions générales de vente.
 
Article 5 : Compétence juridique
En cas de litige relatif à cette convention et / ou l'exécution du contrat, les parties acceptent uniquement et exclusivement la compétence du tribunal de Mons, où le droit belge s'applique.
 
Article 8: Observations supplémentaires
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__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
                
Cet accord a été établi en trois exemplaires, chaque partie a reçu une copie.
Pour confirmation, chacune des parties paraphe chaque page précédente du
présent accord et signe ci-dessous
Fait à ______________________ , le ___________________________________

Nom du club: ______________________________________________________

Personne de contact: ________________________________________________

Fonction: __________________________________________________________
Signature:

Distributeur GEOFCO
Personne de contact: ________________________________________________
Signature:

Mr. Geoffrey Coupé ( Directeur de FIMAA sprl)
Signature: